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Rubrique 1414

Environnance - 1414

Notice : le décret apporte des clarifications à plusieurs rubriques de la nomenclature (1413, 1414, 2931, 2980, 3250, 3310, 3540, 3642 et 3670) pour lesquelles il permet d'affiner le classement de l'activité, il évite un double classement redondant pour d'autres rubriques (2102, 2111, 2210 et 2260), il introduit le régime de la déclaration pour les activités mobiles d'abattage dans. - au niveau de la rubrique 1414-2, deux sous-rubriques (1412-2b et 1412-2c) correspondant aux installations de chargement/déchargement desservant un stockage de gaz inflammable avec des seuils de classement déclaration et autorisation basés sur le nombre d'opérations de chargement/déchargement réalisées 4718. Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 (y compris GPL) et gaz naturel (y compris biogaz affiné, lorsqu'il a été traité conformément aux normes applicables en matière de biogaz purifié et affiné, en assurant une qualité équivalente à celle du gaz naturel, y compris pour ce qui est de la teneur en méthane, et qu'il a une teneur maximale de 1 % en oxygène)

Arrêté du 30/08/10 relatif aux prescriptions applicables

Publics concernés : toutes les installations classées relevant de la déclaration au titre des rubriques n°s 1158, 1310, 1311, 1330, 1331, 1412, 1413, 1414, 1432. La station est donc soumise à déclaration au titre de la rubrique 1432, car cette capacité est supérieure à 10 m³ et inférieure à 100. En application du dernier alinéa de la rubrique 1430, si les cuves sont double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, la capacité équivalente est divisée par 5 et tombe à 12 m³ ; la station reste soumise à déclaration

1414; 1415 (rubrique supprimée) 1416; 1416 ancienne (rubrique supprimée) 1417 (rubrique supprimée) 1418 (rubrique supprimée) 1419 (rubrique supprimée) 1420 (rubrique supprimée) 1421; 1430 (rubrique supprimée) 1431 (rubrique supprimée) 1432 (rubrique supprimée) 1433 (rubrique supprimée) 1434; 1435; 1436; 1450; 1455; 1.5 - Combustibles. 1510; 1511; 1520 (rubrique supprimée) 1521. ICPE Rubrique n° 1434 Création décret 29/12/1993 modifié 08/06/2006, 13/04/2010, 30/12/2010 (rectifié au JO du 25/02/2012), 03/03/2014, 29/09/2015 et 05/12/2016 143 Rubriques 1413 et 1414, par ZADRO , le 21 mai 2019 à 11h42 Bonjour, A la lecture de l'introduction aux propositions de modifications des arrêtés des rubriques 1413 et 1414, ne serait-il pas plus lisible d'indiquer dans le titre de ces rubriques GNC pour la rubrique 1413 et GNL pour la rubrique 1414 Les activités de remplissage et de distribution de gaz inflammables liquéfiés (GIL) sont réglementées au travers de la rubrique 1414 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette rubrique était jusqu'à présent structurée autour de la nature des réservoirs remplis ou vidés

Rubriques 1413 et 1414, par ZADRO , le 21 mai 2019 à 11h36 Bonjour, A la lecture de l'introduction aux propositions de modifications des arrêtés des rubriques 1413 et 1414, ne serait-il pas plus lisible d'indiquer dans le titre de ces rubriques GNC pour la rubrique 1413 et GNL pour la rubrique 1414 Les installations de distribution de gaz inflammables liquéfiés relevant de la sous-rubrique 1414-3 de la nomenclature des installations classées (ICPE) voient leurs prescriptions générales modifiées Désignation de la rubrique A, E, D, S, C (1) Rayon (2) 1312 Produits explosifs (mise en œuvre de) à des fins in dustrielles telles que découpage, formage, emboutissage, placage de métaux. La quantité unitaire étant supérieure à 10 g A 3 1413 Gaz naturel ou biogaz, sous pression (installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs, ou autres appareils, de véhicules ou.

ICPE Rubrique n° 1414. Création décret 07/07/1992 modifié 08/06/2006, 02/09/2014, 29/09/2015, 28/10/2019. 1414: Gaz inflammables liquéfiés (installation de remplissage ou de distribution de) Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement. Art. 1er. − Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 1414-3 (Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés : installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des organes de sécurité (jauges et soupapes) sont soumises aux dispositions de l'annexe I. Les présentes dispositions s'appliquent sans préjudice des autres législations La rubrique 1414 est modifiée afin d'intégrer au niveau de la rubrique 1414-2, deux nouvelles sous-rubriques (1414-2b et 1414-2c). Ainsi, désormais, en fonction du nombre d'opérations de chargement ou déchargement, les installations desservant un stockage de gaz inflammable sont soumises à Modification de la nomenclature des installations classées : modification de la rubrique 1414 relative aux installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés Du 27/09/2013 au 17/10/2013 - 3 commentaires LIRE LA SUITE . CSPRT du 17 septembre 2013 : création du régime de l'enregistrement pour la transformation de polymère (rubrique 2661) Du 23/08/2013 au 12/09.

Type: Rubrique de la nomenclature; Etat: en vigueur; 1.4 Substances Inflammables (Rubrique modifiée par le Décret n° 2006-678 du 8 juin 2006, par le Décret n° 2014-996 du 2 septembre 2014, par le Décret n° 2015-1200 du 29 septembre 2015 et par le Décret n°2019-1096 du 28 octobre 2019) Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés. 1. Installations de. Objet : modification de la rubrique 1414 relative aux installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés. Entrée en vigueur : les dispositions du présent décret entrent en vigueur le lendemain de sa publication au Journal officiel. Notice : le décret a pour objet de modifier la nomenclature des installations classées et notamment la rubrique 1414. Références. Un arrêté du 1er août 2019 est venu modifier l'arrêté du 30 août 2010 relatif à la rubrique 1414-3 et l'arrêté du 7 janvier 2003 relatif aux rubriques 1413 et 4718. En parallèle une consultation publique est en cours ( jusqu'au 4 novembre) concernant un projet d'arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant [

Des prescriptions ICPE spécifiques au stockage et à la

Deux textes réglementaires impactant les installations de distribution de gaz sont soumis à la consultation du public jusqu'au 22 mai. Ils concernent les activités relevant des rubriques 1413 (installations de remplissage de réservoirs de gaz sous pression) et 1414 (installations de remplissage de gaz inflammables liquéfiés) de la nomenclature des installations classées (ICPE) Une clarification similaire a été opérée au sein de la rubrique 1414 (installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés) via la scission du critère relatif au nombre d'opérations de chargement et de déchargement en deux alinéas (supérieur ou égal à 20 par jours ou supérieur ou égal à 75 par semaines). Une clarification similaire a été opérée au. 1414. Installation de remplissage ou de chargement ou de déchargement ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés; 1415. Fabrication industrielle d'hydrogène; 1416. Stations-service : installations, ouvertes ou non au public, où l'hydrogène gazeux est transféré dans les réservoirs de véhicules (Nouvel intitulé de rubrique. 1414: Installation de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés. Les stations GNL sont concernées par l'alinéa 3 sous régime de déclaration contrôlé, à savoir des installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des organes de sécurité (jauges et soupapes). Une installation classé en rubrique 1414.

Arrêté du 1er août 2019 modifiant l'arrêté du 30 août 2010

  1. 1414 1°) - Installation de remplissage de bouteilles ou conteneurs par des gaz inflammables liquéfiés 2566 1 Poste de distribution de gaz liquéfié pour chariots de manutention - Déclaration (rubrique 1414 3°)) ; Trempe, recuit ou revenu des métaux et alliages - Déclaration (rubrique 2561) ; Nettoyage dégraissage - Déclaration (rubrique 2563 2°) - volume cumulé des.
  2. Rubrique 1414. Rubrique 4718. Rubrique 4718. SPIE CITYNEWORKS ERAGNY-SUR-OISE Déclaration initiale Preuve de dépôt. Rubrique 2713. SUPER U SAS 2 A DISTRIBUTION BESSANCOURT Déclaration initiale Preuve de dépôt. Rubrique 1435. Rubrique 4734. SITE LAFARGE CORMEILLES-EN-PARISIS Déclaration initiale Preuve de dépôt. Rubrique 2515. DI Environnement ARGENTEUIL Déclaration initiale Preuve de.
  3. Les rubriques 4000, issues de la transcription de la Directive Sevezo 3, date du décret 2014-285 du 3 mars 2014. Enfin, depuis la publication du décret n°2017-1595 au JO du 23 novembre 2017, il ne reste aucune rubrique de l'ancienne nomenclature (celle antérieure aux années 1990)
  4. 1414-I bis 2° du CGI et prenant la forme d'un abattement sur la valeur locative du logement qu'ils occupent (de deux tiers ou d'un tiers selon le cas), la valeur locative brute affichée sur l'avis de taxe d'habitation correspond à la valeur locative brute après application de cet abattement, et, par conséquent, à la valeur locative retenue pour le calcul de la taxe. LES ABATTEMENTS.
  5. Arrêté du 2 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 24 août 1998 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique nº 1414 (Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés)
  6. Les rubriques 1xxx qui subsistent sont soit des « activités » soit du stockage/emploi de produits qui ne comportent pas de mentions de dangers visées par les rubriques 4xxx (guide INERIS p14 - Décret 214-285) : 1312, 1413, 1414, 1421 (juin 2015), 1434
  7. Rubriques de la nomenclature des ICPE Propriétés toxiques pour la santé humaine H300 Mortel en cas d'ingestion Toxicité aiguë (par voie 1413*, 1414* H222 Aérosol extrêmement inflammable Aérosols inflammables, catégorie 1 4320 (gaz infl cat 1 ou 2 et liq infl cat 1), 4321 (hors gaz infl cat 1 ou 2 et liq infl cat 1) 1421* H223 Aérosol inflammable Aérosols inflammables.

1414. Installation de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés Type : Rubrique de la nomenclature Etat : en vigueur 1.4 Substances Inflammables (Rubrique modifiée par le Décret n° 2006-678 du 8 juin 2006, par le Décret n° 2014-996 du 2 septembre 2014, par le Décret n Bloc Habitation Standard débrochable - Autonomie : 5 heures - Flux: 8 lumens - Batterie Ni-Cd Bloc 100% LEDs - Aucun relampage - Basse consommatio

ICPE - Rubrique n°1414-3 : Un nouvel arrêté pour les installations soumises à déclaration. Un arrêté du 30 août 2010 fixe les prescriptions applicables aux installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés. Sont concernées les installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des organes de. Arrêté du 1er août 2019 modifiant l'arrêté du 30 août 2010 relatif à la rubrique 1414-3 et l'arrêté du 7 janvier 2003 relatif aux rubriques 1413 et 4718 - Alinéa by Luxia, c'est le plus important entrepôt de données juridiques d'Europe, classées, hiérarchisées et liées entre elles. Il comprend des millions de documents (jurisprudence, lois, règlements, décrets, codes. Dernier thème parcouru : Arrêté du 01/07/13 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration.

Les annexes I et II de l'arrêté du 24 août 1998, relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique nº 1414 (Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés), sont modifiées de façon, entre autres, à introduire et adapter les prescriptions aux cas. Un nouvel arrêté vient ajouter pour un certain nombre de prescriptions, notamment concernant la rubrique 1414.2, le contenu exact du contrôle périodique. Lire la suite. 12 mar 2018. Une rubrique ICPE pour les stations de distribution d'hydrogène . Cette nouvelle rubrique n° 1416, qui sera applicable aux stations de distribution d'hydrogène gazeux pour les véhicules, sera créée par un. Rubrique 1414 : Je-Cherche.info : Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. : Rubrique 1414 Dans la même rubrique... Ouverture d'une section sportive Football; Dossiers d'inscriptions au collège 2020/2021; Dossier d'inscription en 6 e - Rentrée 2020/2021; Dossiers d'inscription pour la rentrée 2019/202

Dernier thème parcouru : Arrêté du 15/04/10 modifiant les arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous les rubriques n°s 1136, 1138, 1172, 1173, 1311, 1414, 1432, 2351, 2415 et 256 Une publication de l'équipe des IA-IPR d'histoire géographie de Lyon. Un numéro dédié notamment à l'accompagnement pédagogique pour la rentrée/année 2020-21 Installations Classées et nouvelles prescriptions : rubrique 1414.2.c . Un nouvel arrêté vient ajouter pour un certain nombre de prescriptions, notamment concernant la rubrique 1414.2, le contenu exact du contrôle périodique. Lire la suite. 25 jun 2018. Contrat Garages : Bénéficiez de subventions avant le 28 septembre !. Exploitants d'élevage de volailles (rubrique 2111). Exploitants dépôt temporaire ou transit de conteneurs étanches et couverts contenant des sous-produits animaux (rubrique 2731). Exploitants d'installations de stockage, d'emploi, de remplissage ou de distribution de gaz inflammables (rubriques 1414, 4310, 4718)

1413. Installations de remplissage de réservoirs de gaz ..

1416. Stockage ou emploi d'hydrogène AID

1414: 30/08/2010 modifié . 05/12/2016 modifié (installation de remplissage ou de distribution, à l'exception des stations-service visées à la rubrique 1435) 1434: 19/12/2008 modifié : 1434-1 : 19/12/2008 modifié: 1434-2 : 12/10/2011 modifié: Stations-service : installations, ouvertes ou non au public, où les carburants sont transférés de réservoirs de stockage fixes dans les. Art. 1er. - Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 1414-3 (Installations de remplissage ou de distribution de gaz inflammables liquéfiés : installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des organes de sécurité jauges et soupapes) sont soumises aux. Rubrique 2711/2713 (A partir du 01/07/2018) CORA GARGES-LES-GONESSE Déclaration initiale Preuve de dépôt. Rubrique 1414. Rubrique 4718. Rubrique 4718. SPIE CITYNEWORKS ERAGNY-SUR-OISE Déclaration initiale Preuve de dépôt. Rubrique 2713. SUPER U SAS 2 A DISTRIBUTION BESSANCOURT.

Décret n° 2019-1096 du 28 octobre 2019 modifiant la

  1. istériel du 30 août 2010 relatif à la rubrique 1414-3 et l'arrêté
  2. rubriques 1xxx, soit parmi les rubriques 4xxx (guide INERIS p35) En cas de substance ou mélange nommément désignés (rubriques 47xx, 48xx, 2760-3 ou 2792) : classement direct selon la rubrique correspondante (R511-12) Si la substance ou mélange dangereux n'est pas nommément désigné (cas très courant) : le classement direct selon la rubrique correspondant à la propriété dangereuse.
  3. istère de l'Environnement présente un projet de décret modifiant 19 rubriques de la nomenclature des ICPE relative aux déchets. Ce décret a pour ambition de simplifier la réglementation relative aux déchets afin d'encourager leur valorisation tout en conservant la maîtrise des risques environnementaux et sanitaires

Décret n° 2014-996 du 2 septembre 2014 modifiant la

Video: 4718. Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 (y ..

3 • 1er juillet 2007 En quelques mots Bulletin d'information• En droit interne, la Cour de cassation, à la suite de son arrêt du 20 février 2007 (Bicc n° 662 du 1er juin, rubrique « Arrêts des chambres », nos 1173 et 1174) a, le 13 mai 2007 (ce numéro, même rubrique, n° 1414), déclar Articles de cette rubrique. Emission 3 ( mercredi ) 16 mars 2015; Emission 4 5 février 2015; La deuxième émission ! 3 février 2015; la première émission ! 2 février 2015; les jingles avant la classe de neige 22 janvier 2015; Accès au portail Accueil de l'école. Administratif Sécurité PPMS. Représentants des parents d'élèves. Sou des écoles. CP. CE1. CE2/CM1. CM1/CM2 A. CM1/CM2. REFONTE DE LA NOMENCLATURE ICPE EN 2015 : LES RUBRIQUES 4000 ETAPE 4 ETAPE 5 ETAPE 2 ETAPE 1 ETAPE 3 REGLE DES 2% Un produit peut être associé à une ou plusieurs rubriques ICPE pour les rubriques 41xx à 46xx, 48xx et 27xx. Un produit ne peut être associé qu'à une rubrique 47xx, 2760-4 ou 2792 Luminox : Eclairage de Sécurité Luminox /BAEH et Bi-Fonction pour locaux à sommeil /Bloc habitation et pour locaux à sommeil STD /STD 2-8 / Bloc Habitation STD 2-8 - LUM1024

Septembre - Octobre. Dernier ajout : 24 octobre 2018. Articles de cette rubrique. Nettoyons la nature 24 octobre 2018; Un coquillage blanc (chant B2v Fr Rubrique Contacts : Je-Cherche.info : Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. : B2v Fr Rubrique Contact Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique. Enfance et famille; Séniors; Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) Espaces Départementaux des Solidarités (EDeS) Les Espaces Départementaux des Solidarités, c'est le Conseil départemental à côté de chez vous ! Les 15 Espaces Départementaux des Solidarités (EDeS), et leurs 3 antennes proposent un. Rubrique 2171 : Je-Cherche.info : Obtenir des infos en relation avec de votre demande, tous résultats web dans une page unique. : Rubrique 217 Rubrique temporaire; Espace des Représentants de Parents d'élèves; Présentation de l'école; Dates des congés; Renseignements administratifs; Accès aux classes. Ulis Mme Guerrero; CE2 Mme Da Silva; CM2 Mme GUITTON; CE2 Mme Baillon; CE1 Mme Consani; CM1 Mme Louandre; CE2 Mme Hallouin ; CM1 Mme Mascherin et Mme Garry ; CP-CE1 Mme Bonnaventure; CP Mme Bourdeau; CP Monsieur Nollet; CM2.

relevant des rubriques de la nomenclature 1412, 1413, 1414 et 1434. (Journal officiel du 4 novembre 2008) et 1432 (JO du 23 juillet 2009) et 1432 et 2910 (JO du 08/09/09) et 1435 (JO du 21/08/10) Levet Bibal-Environnement sécurité +, Le Hameau, 64130 Moncayolle, est agréé pour effectuer le contrôle périodique des installations classées soumises à déclaration relevant des rubriques de. Le site santé de référence avec chaque jour toute l'actualité médicale decryptée par des médecins en exercice et les conseils des meilleurs spécialiste Lundi 8 Juin. Bonsoir à toutes et à tous, J'espère que vous avez bien profité de votre week-end et que vous êtes bien reposés Pour pouvoir inclure les avantages rémunératoires alloués par l'employeur et afférents au douze mois antérieurs à la rupture dans l'assiette de l'indemnité de rupture, il faut que ceux-ci appartiennent à la rémunération en cours au sens de l'article 39 LCT, c'est-à-dire que le travailleur y ait droit à la date de notification du congé Cité dans la RUBRIQUE droit international / TITRE « Le moyen tiré de l'immunité de juridiction des Etats ne constitue pas une exception de procédure relevant de la compétence du juge de la mise en état » / brèves / hebdo édition publique n°193 du 17 mars 2011. Cité dans la RUBRIQUE procédure civile / TITRE « La chronique de procédure civile d'Etienne Vergès, Professeur à l.

Nous avions écrit au directeur de la DGESCO à propos du dispositif d'évaluation des PRE.La DGESCO a répondu à nos demandes de modifications Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite).. Rubrique: Province Sud: Province Nord: Province des Iles Loyauté 1410 Gaz inflammables (fabrication industrielle de - ), par distillation, pyrogénisation, etc., désulfuration de gaz inflammables à l'exclusion de la production de méthzne par traitement des effluents urbains ou des déchets et des gaz visés explicitement par d'autres rubriques Choisissez la catégorie, puis la rubrique : Accueil; ALM. ALM Merise UML Java. Java Java Web Spring Android Eclipse NetBeans .NET. Microsoft DotNET Visual Studio ASP.NET C# VB.NET Windows Phone Microsoft Azure Dév. We

Arrêté du 30 août 2010 relatif aux prescriptions

Arrêté du 1er juillet 2013 modifiant les arrêtés de

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Dans cette rubrique. INSCRIPTION SESSION DNB 2020 - 15 novembre 2019; LISTE DES PARENTS DELEGUES DES ELEVES 2019-2020 - 15 novembre 2019; L'ECOLE EXPLIQUEE AUX PARENTS - 29 avril 2019; DEMANDE DE BOURSE DE LYCEE - 25 mars 2019; Par : M. Vincent. Publié : 15 novembre 2019. INSCRIPTION SESSION DNB 2020. Répondre à cet article. Podcast et RSS; Plan; Contact ; Mentions; Aide; Rédaction; Se. Parents, élèves, si vous rencontrez des difficultés de connexion à ATRIUM (ex : « mot de passe oublié » impossible car oubli de l'adresse mail), vous pouvez envoyer un mail à refnum.lyceeSisteron@laposte.net (préciser NOM Prénom Classe)

Environnance - 143

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Environnance - 141

  1. Après une période de 6 mois, la rubrique Recueillement laisse la place à la rubrique Souvenir sans effacer les messages de condoléances consultables dans la rubrique recueillement. | Libra Memoria 16/12/2019 | 14:00. Un espace de souvenir est à votre disposition ci‑dessus Oui, je souhaite laisser un message et allumer une bougie à la mémoire du défunt dans l'espace Souvenir pour un.
  2. ale S Edition 2012 . Page 18 Rubrique Démonstrations Page 19 Rubrique Démonstrations . Page 302 Rubrique Travail en autonomie . Cas des suites monotones et convergentes Théorème SOit une.
  3. ICPE Rubrique n° 1434 - SiteSecurite
  4. Décret modifiant la nomenclature des installations
  5. Modification de la nomenclature des installations classées
  6. Arrêté modifiant l'arrêté ministériel du 30 août 2010
  7. Distribution de GNL : de nouvelles prescriptions pour les

Nomenclature Des Installations Classées Pour La Protection

  1. ICPE Rubrique n° 1414 - SiteSecurite
  2. Modification de la nomenclature des ICPE (rubriques 1414
  3. Projet d'arrêté modifiant rubriques 1414-3 et 1413 et 4718
  4. Risques technologiques - Les consultations publiques du
  5. ICPE : modification des prescriptions générales concernant
  6. De nouvelles prescriptions en consultation pour les ICPE
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